Textes de droit congolais

Arrêté n°1189 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BWASSI François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1190 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOMBANGUIA Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1191 du 3 mars 2010 portant inscription au titre des années 2006, 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ESSOULA Odile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1192 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOMA Dominique, instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1193 du 3 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.NGANGA née MBEMBA Marie Dénise, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1194 du 3 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.BAYISSA née KANGOU BONAZEBI Claudine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1196 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de M.MILANDOU Robert, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1197 du 3 mars 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.BOBO Gérard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1198 du 3 mars 2010 portant versement et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAHOUA Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1199 du 3 mars 2010 portant versement et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAHOUA Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1200 du 3 mars 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.KINZONZI BANDZOUZI Jean, ingénieur principal des techniques industrielles stagiaire des cadre (Non publié au JO)

Arrêté n°1201 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUZONSIKILA Joachim, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1202 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA MAOUNGAMA, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1203 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ASSENDE David, maître d'éducation physique et sportive des cadres des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1204 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKOUYA Hippolyte, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement t) (Non publié au JO)

Arrêté n°1205 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KIMANGOU René, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1206 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Melle.OKOKO Annie Solange, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1207 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUAKOUA Jean Jacques Irenée, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (adminis (Non publié au JO)

Arrêté n°1208 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.LOAMBA MOKE née BIABOUNA Corentine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (ad (Non publié au JO)

Arrêté n°1209 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.EBATA- MONANGOBEKA Ladyslas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF- (administration générale) (Non publié au JO)