Textes de droit congolais

Décret n°2010-214 du 9 mars 2010 portant engagement de M. ONDZALA Donatien bénévole de l'enseignement secondaire, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-215 du 9 mars 2010 portant engagement de M. MAKALOU YANGO Percy, bénévole de l'enseignement secondaire, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-216 du 9 mars 2010 portant engagement de M. IBOUANGA Florent, prestataire de l'enseignement secondaire, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-217 du 9 mars 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.AYO Mizere Davin (Non publié au JO)

Décret n°2010-218 du 9 mars 2010 portant engagement de Melle. BEAUMAT Emma Clarisse en qualité de vétérinaire inspecteur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-219 du 9 mars 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux d'élevage - DIANDAGA Nisié Lienard Hugues (Non publié au JO)

Décret n°2010-220 du 9 mars 2010 portant engagement de Melle. MAMBOU Léa Béatrice, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-221 du 9 mars 2010 portant engagement de M. N'GOT Ferdinand, bévévole de l'enseignement technique et professionnel en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-222 du 9 mars 2010 portant engagement de M. NGAMOUE Joseph, prestataire de l'enseignement technique et professionnel en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-223 du 9 mars 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur technique adjoint des lycées contratuel - M.KITSARA Jules Jean Nicaise (Non publié au JO)

Décret n°2010-224 du 9 mars 2010 portant engagement de Melle. LEKOUNDZOU TSATSA Avanké, bénévole de l'enseignement technique et professionnel, en qualité de professeur technique adjoint des lycées contratuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-211 du 8 mars 2010 portant nomination du directeur de la presse présidentielle (Non publié au JO)

Arrêté n°1383 du 8 mars 2010 fixant la composition de la commission mixte paritaire chargée de réviser la grille des salaires de la convention collective des entreprises de recherche et de production d'hydrocarbures (Non publié au JO)

Arrêté n°1384 du 8 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003 et 2005 de M.ITOUA Georges, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis (Non publié au JO)

Arrêté n°1385 du 8 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OUMBA Ferlandine, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°1386 du 8 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KABOUH Christian Roger, agent spécial des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°1387 du 8 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KEBADIO Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1388 du 8 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.LEBELA POUROU Landry, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1389 du 8 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.ELENGA Colette Lydie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1390 du 8 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.LEGANDOUAT Prisca Solange, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)