Textes de droit congolais

Arrêté n°1439 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MANIMA Fidèle, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1440 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MADOUKA Grégoire, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1441 du 9 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mme.ANGOYA née MBOUALE Julienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1442 du 9 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.MOUKO Judicaêl, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1443 du 9 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.BADINGANA-HOUSSIKA Lucien Gordon, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1444 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAKOSSO Antoine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1445 du 9 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.BITSINDOU Edouard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1446 du 9 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.AKAMBO née NGAKALA Suzanne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1447 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.TSONDE Maurice, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1448 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOKOUBA Jean Vincent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1449 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NIAMABIA Philippe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1450 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.GOMA née ASSIATA CAMARA Viviane, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (ense (Non publié au JO)

Arrêté n°1451 du 9 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur listed'aptitude de M.NGATSOUNDOU TSONO Ernest, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1452 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MONKA-OPFOUROU-KUYA, , instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1453 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.KIBOUNOU MAYEMBO Roquine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1454 du 9 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OTSOU Séraphin, ingénieur géomètre principal en chef des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°1455 du 9 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°4260 portant promotion et versement à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000 et 2002 de Melle.BEMBELIQUE LOUVOUEZO Véronique, monitrice sociale (option puéricultrice) des cadres de la (Non publié au JO)

Arrêté n°1456 du 9 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°4842 du 9 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication, chargé des relations avec le parlement, en ce qui concerne mlle MONGUIA Edwige Cécile Aloguie (Non publié au JO)

Arrêté n°1457 du 9 mars 2010 portant ouverture d'une caisse de meneues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit du Cabinet du Ministère des affaires foncières et du domaine public (Non publié au JO)

Décret n°2010-213 du 9 mars 2010 portant engagement de Melle. N'GOUMA Odette, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)