Textes de droit congolais

Arrêté n°1527 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OSSIBI OBOUENE Lydie Carine, agent spécial principal des cadres de la catégorie C, Hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1528 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NDOUO Pierrette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1529 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAZINGOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1530 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUHOUNDA-KOUMBA Laurentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1531 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GAMBOU Gaston, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1532 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ITOUA Florence, commis principal des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1533 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.DIAVOUKANA née MASSAMBA Brigitte Olga Rachel, comptable des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°1534 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUBOUNGOU TSOKO Julienne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1535 du 11 mars 2010 portant reconstitution de la situation administrative de M.OMEA Hervé, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1536 du 11 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°2784 du 25 juin 2003 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IBATA Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1537 du 11 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°2784 du 25 juin 2003 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGALA Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1538 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.BATOTA Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°1539 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MBOMO Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°1540 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.NZONZI Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°1541 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.BAKALA Marc (Non publié au JO)

Arrêté n°1542 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.EKOUEREMBA Hubert (Non publié au JO)

Arrêté n°1543 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MBEMBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°1544 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.BOUKAKA Léon (Non publié au JO)

Arrêté n°1545 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MABEMBA Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°1546 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à la veuve TOUNDA née BEMBA WUMBA Léontine (Non publié au JO)