Textes de droit congolais

Arrêté n°1617 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MOUKOUONO née KRISSIMA Yvette Léonie, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1618 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.GANGA MIANKOUIKILA Blaise Arthy Fabrice, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1619 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGOUMA Joseph, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1620 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.OPOKI Grégoire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1621 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BIANSOSSA David, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°1622 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGASSAKI Julien, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1623 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.PEYA Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1624 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de M.NGOULOU ONKA Germain, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1625 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.OKANDZE NDONGO Danièl, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1626 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2006 de Mme.MIKOLO-KINZOUNZI née BANZOUZI Odile, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1627 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.OSSELE MADOUKA PEYA Brigitte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1628 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.BAYONGA Técia Noellie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1629 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans de M.GALEBO EYENET Romaric Legrand, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1630 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.MOUKILOU Barthelone Blanchyane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1631 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MBOUSSA Bruno Ewane, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel diplômatique (Non publié au JO)

Arrêté n°1632 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.OLALA Gabriel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1633 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.YEKA Frédéric, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1634 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°516 du 10-02-2004 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.ITOUA Ludovic (Non publié au JO)

Arrêté n°1635 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°105 du 28-01-2003 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.LOUVOUEZO MAHOUKOU André (Non publié au JO)

Arrêté n°1636 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°647 du 12-01-2007 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.EKOYA David (Non publié au JO)