Textes de droit congolais

Arrêté n°1741 du 17 mars 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NKODIA Auguste, professeur de lycée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1742 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.IKINGA Boniface professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1743 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BOWA Jean Christophe professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1744 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MIANGOUNINA Firmin professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1745 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ITOUA KIBHAT Ange Raphaêl, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1746 du 17 mars 2010 portant versemnet, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995 et bonification d'échélon de M.LINENY Jean Baptiste, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1747 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.SAMBA Alphonse, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1748 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1749 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAYOUNDOUKILA Sébastien Nicaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1750 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.GAMBAKA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1751 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 de M.BOUITY Adrien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1752 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.LOUKENGO Yvonne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1753 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.MOUDIMA Antoine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique)) (Non publié au JO)

Arrêté n°1754 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MAMONA née NGOUOMO-MBANI Marguerite, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°1755 du 17 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUNGUELE Monique, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services judiciaires (justice) (Non publié au JO)

Arrêté n°1756 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.GULU Paul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1757 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOMA Gilbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1758 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.IWANDZA Gabriel Amour Constant, agent spécial principal , des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1759 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NZITOUKOULOU Roger, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1760 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 1996 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUNGOU Lambert, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)