Textes de droit congolais

Arrêté n°1848 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKOMOROU Ferry Fulgence, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports)) (Non publié au JO)

Arrêté n°1849 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IBARA AKAMBO Guy Roger conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1850 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOMBO-LOUFOUKOU née YIMBOU Pauline secrétaire comptable des des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°1851 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUEMETTE Josephine, institutrice des des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1852 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.KOUATOUKA née VOUIDIBIO Albertine, institutrice adjointe des des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1853 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MATOULA-ILAMA Henriette, institutrice adjointe des des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1854 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MOUYA Guy Charlemagne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1855 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.AMPIRI Mélanie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1856 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGORO Antoine, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1857 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NTONDO Raphaël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1858 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MIKEME Edouard, commis principal des cadres de la catégorie I I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°1859 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MASSAMBA Hilaire, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1860 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.BOPOUMBOU PAYAD Casimir, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1861 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MONGUIA Edwige Céline Alodie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1862 du 18 mars 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°1863 du 18 mars 2010 portant agrément de la société PROSERCO pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°1864 du 18 mars 2010 portant intégration et nomination de certains agents dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administrattion générale), en tête : OYO AMBOUNOU Harris Gastricy (Non publié au JO)

Arrêté n°1738 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MIANTAMA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1739 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MAYIMA Anna Brigitte, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1740 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALANDA-TOMBA Urbain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)