Textes de droit congolais

Arrêté n°1826 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ANGUILA Aimé César, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1827 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NZOUALA Valentin Parfait, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1829 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.MPASSI née NSONDE Odile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A hiérarchie II des servi (Non publié au JO)

Arrêté n°1830 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MITORI Charles, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°1831 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MBANI Gilbert Duhamel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des servces sociaux (enseignem (Non publié au JO)

Arrêté n°1832 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NGOUAMA Hubert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des serv (Non publié au JO)

Arrêté n°1833 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versemen et bonification d'échelon de M.PASSI Basile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarc (Non publié au JO)

Arrêté n°1834 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MIATOLOKA Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1835 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.OCKO-TSHONO, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1836 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.DIANDZINGA Nathalie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1837 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBEMBA Basile, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1838 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OSSEKE Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1839 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.GANTSIBI Nestor Stanislas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), déc (Non publié au JO)

Arrêté n°1840 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGAYOPI Dieudonnél, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1841 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NDANGUE Daniél, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1842 du 18 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, versement et bonification d'échelon de M.KALAKALA Edmond Abel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services (Non publié au JO)

Arrêté n°1844 du 18 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°3340 du 7 novembre 2003, portant promotion au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998 et versement de certaines assistantes sociales stagiaires (jardinières d'enfants) des cadres de la catégorie B, hiérarchi (Non publié au JO)

Arrêté n°1845 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMBOUNOUNOU Auguste, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports)) (Non publié au JO)

Arrêté n°1846 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MVIRI née NGANZOMBO Marie Jeanne, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports)) (Non publié au JO)

Arrêté n°1847 du 18 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUTANGO Henriette, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports)) (Non publié au JO)