Textes de droit congolais

Arrêté n°1944 du 23 mars 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003 et 2005 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.ASSAG (Non publié au JO)

Arrêté n°1945 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.NKILI Madeleine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1946 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 et bonification d'échelon de M.SABANGA Alphonse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retra (Non publié au JO)

Arrêté n°1947 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUNYO Dieudonné, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1948 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIYALOU Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1949 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.OUAYA Ferdinand, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1950 du 23 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIBENE Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1951 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOULAMPIO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1952 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Mme.MAHOUKOU née BIYELEKESSA Julienne, institutrice (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des s (Non publié au JO)

Arrêté n°1953 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.YIMBATA Alphonse instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1955 du 23 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mme.MFINI née BAYI Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1956 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGOYI-BASSANGUI Fabrice, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1957 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MOLANGUI Roger Sylvain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1958 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2008 de M.NGUIENGA Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1959 du 23 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDINGA Auguste Lucien Théophile, vérificateur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1960 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MBOULA ONTARI Lernis Darnette comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1961 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MBOLA-OYALY SAYIORI, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1962 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.OKOURI Pierre, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1963 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.NOTE Renée Yolande Marcelle, secrétaire d'administrationl des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1964 du 23 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mme.OULANGA née PALESSONGA Anicette, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)