Textes de droit congolais

Arrêté n°2008 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ELENGS MALOBA Vivien Espoir, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2009 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certaines chancelières des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Melle.OLOUENGUE Joëlle Romaine (Non publié au JO)

Arrêté n°2010 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LEMBOUONO-DINGA David, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°2011 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ASSIANA Maurice, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2012 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.YIMINAMBIE Dominique, inspecteur d'éducation physique et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°2013 du 24 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOSSALA née MOULOUNOU Flore Simone, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (servi (Non publié au JO)

Arrêté n°2014 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.KILONDA Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2015 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NIKOUNA Jacob, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2016 du 24 mars 2010 portant avancement de Melle.BIODEDET Marie Thérèse, greffier en chef contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2017 du 24 mars 2010 portant versement et avancement de M.KINDATOU Alphonse, ouvrier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2018 du 24 mars 2010 portant avancement de M.AWABOT Aimé Lazare, ouvrier professionnel contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2019 du 24 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MONDEDE Linéa Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°2020 du 24 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.BIONGUET Guy de la Victoire (Non publié au JO)

Arrêté n°2021 du 24 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ONGAGNA Yvon Patrick (Non publié au JO)

Arrêté n°2022 du 24 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MOUTOU-BOUESSO Ida Suzette (Non publié au JO)

Arrêté n°2023 du 24 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.NGASSAKI Félicité (Non publié au JO)

Arrêté n°2024 du 24 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.TANDOU BANSIMBA Séraphin (Non publié au JO)

Arrêté n°2025 du 24 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.YAMBA Solange Gertrude (Non publié au JO)

Arrêté n°2026 du 24 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MALHOULA MANCKESSY Viviane Sylvie Parfaite, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2027 du 24 mars 2010 portant attribution d'une licence d'établissement et d'exploitation d'un réseau de radiotéléphonie mobile de norme GSM, ouvert au public à la société Equateur Télécom Congo S.A. (Non publié au JO)