Textes de droit congolais

Arrêté n°2064 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EKORO Danièl, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2065 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONGUINDA Crépin,professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2066 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NKOU Christian Armel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2067 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NKOUA Albert, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°2068 du 25 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ISSANTSO Jacqueline, conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2069 du 25 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABA-LIKIBI Marc, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2070 du 25 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.DIBANTESSA Albert, professeur des collèges d'enseignement général contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2071 du 25 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.ELONDA-OKINA Mathieu, ouvrier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2072 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ITOUA POTO Jean Nazaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2073 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.KOUANGA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°2075 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.OKILASSIO Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°2076 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.SITOU Blaise Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°2077 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.ONANGA M'VALE Sidonie Gertrude (Non publié au JO)

Arrêté n°2078 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MANTSOUKINA KOUKETANA Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°2079 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.PELE Carine Edwige (Non publié au JO)

Arrêté n°2080 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.NZOUZI NSAKOU Laurent (Non publié au JO)

Arrêté n°2081 du 25 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.MANIONGUI née MPATA Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°2082 du 25 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.GALOUKOSSI TAMBA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°2083 du 25 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MAKOSSO Louis Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°1987 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.SAMBA Jean Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)