Textes de droit congolais

Arrêté n°2333 du 2 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr EKIA OKO Brice, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°2334 du 2 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle BOPOUMBOU Angèle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2335 du 2 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle NGANDOUNDOU Marie Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2336 du 2 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr GABINDELE Laurent Isaac, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2337 du 2 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NTOUALI DIMY Alphonse Grace Houbin Damien, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2338 du 2 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BOUBY-MOUCKALA née BEMBA Jeanne, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°2339 du 2 avril 2010 disposition de la fonction publique de Mr ESSOPONDO Brice (Non publié au JO)

Arrêté n°2340 du 2 avril 2010 disposition de la fonction publique de Mr NGAMI Augustin (Non publié au JO)

Arrêté n°2341 du 2 avril 2010 disposition de la fonction publique de Mr NIERE Serge Narcisse (Non publié au JO)

Arrêté n°2280 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MIASSINGAMANA Jonathan, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2281 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr OKEMBA Fulgence Anatole professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2282 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle BAGANGUIKA Noëlle institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2283 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr YABOUNA Cyriaque, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2285 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr DIHOULOU Firmin, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2286 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LEKIA Jean Gilbert, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2287 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr VINDA Jean Baptiste, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2288 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ONANGA Dieudonné, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2289 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr KOUD-OBOB GANDZIEN Antoine, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2290 du 1 avril 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OYENGA Philippe, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2291 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr AMONA Jean Honoré, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)