Textes de droit congolais

Arrêté n°2540 du 12 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MABIKA Antoinette,monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2541 du 12 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr EYEBA Gabriel,attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2542 du 12 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr SELI Morlin Macaire,secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2543 du 12 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BOUNDOKI Jonas,commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2544 du 12 avril 2010 portant titularisation, nomination versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle SAMBA MOUTOMBO Virginie, institutrice stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2545 du 12 avril 2010 portant titularisation nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984,1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr OKAMBA Lucien, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services (Non publié au JO)

Arrêté n°2466 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MABIALA PACKA Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°2467 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle MALONGA NKEMBI Desteing Sabin Louisette (Non publié au JO)

Arrêté n°2470 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle KEBALLE ODZIENOMO Rina (Non publié au JO)

Arrêté n°2471 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr BATANTOU MINAMOUENI Jean Claude, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2473 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr OKOURABA Jess Sorel, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2474 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr AKONDZO IWANDZA Guerlain,bénévole de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2475 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle ITOUA Natacha Huguette (Non publié au JO)

Arrêté n°2476 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr OBA NDZORAMRO Landry (Non publié au JO)

Arrêté n°2478 du 9 avril 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Mr MOUAKASSA Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2480 du 9 avril 2010 portant engagement de certains certains bénévoles de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel en tête : Mr LITOMA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°2483 du 9 avril 2010 portant engagement de certains certains bénévoles en qualité d'instituteur contractuel en tête : Mlle MOUDANGA Christelle Armelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2484 du 9 avril 2010 portant engagement de certains certains bénévoles de l'enseignement primaire, en tête : Mr DANGA Euloge (Non publié au JO)

Arrêté n°2486 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr OYINDZA Aimé Richard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2487 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr NGARIS Gervais, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)