Textes de droit congolais

Arrêté n°2561 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle ILOKI Henrmine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2562 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle MAMBOU Romaine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2563 du 13 avril 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr SADI Constant Vianney, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2564 du 13 avril 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NOMBO Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2565 du 13 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MBOYO Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2566 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr SAYA Jean Christian, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2567 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr MOUAKA Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2568 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mr NKOUKA Omer (Non publié au JO)

Arrêté n°2569 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme NAHOUTOUMA née NZALABAKA Catherine, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°2570 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr LOMINGUI Joseph, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2571 du 13 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle ISSINGO Monique, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°2572 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°2818 du 24-06-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr NGOYI Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°2573 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°4023 du 05-08-2002 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr BAYAKISSA Moïse (Non publié au JO)

Arrêté n°2574 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°3610 du 01-08-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr KINKARI Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°2575 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°8788 du 23-10-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr MALEKE Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°2576 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°4381 du 02-06-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr BITOUNOU Emille (Non publié au JO)

Arrêté n°2577 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°9957 du 14-10-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr BATOUMISSA Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°2578 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°6389 du 07-07-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr MIAMBANZILA Clément (Non publié au JO)

Arrêté n°2579 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°1279 du 08-04-2002 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr OKOMBI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°2580 du 13 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°6364 du 10-11-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr LOUHOUA Gabriel (Non publié au JO)