Textes de droit congolais

Arrêté n°2785 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr AMINA Roger Léon, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2786 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1982,1984,1986,1988,1990,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2004 et versement de Mlle OKONDZA Augustine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°2787 du 20 avril 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 1996 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle BOUANGA Marcelline Pulchérie, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2788 du 20 avril 2010 portant promotion ans au titre de l'année 2008 de Mr NTOUNTA AYALE Grâce Brice René, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2789 du 20 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur tiste d'aptitude de Mr LANGA Albert secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2790 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme NGASSAKI née LINDA YOCKA Paulette Ida Gisèle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°2791 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle NKOU Odile Constance, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2792 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr ELENGA Norbert, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2793 du 20 avril 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de un million cent vingt cinq mille (1.125.000) de francs CFA au profit du Cabinet de la Ministre de l'Enseignement Primaire secondaire et de l'Alphabétisation, (Non publié au JO)

Arrêté n°2794 du 20 avril 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit du Cabinet de la Ministre de l'Enseignement Primaire secondaire et de l'Alphabétisation, (Non publié au JO)

Arrêté n°2795 du 20 avril 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions cinq cent mille (2.500.000) de francs CFA au profit du Cabinet de la Ministre de l'Enseignement Primaire secondaire et de l'Alphabétisation, (Non publié au JO)

Arrêté n°2796 du 20 avril 2010 portant création, attributions et organisation du projet dénommévalorisation de la Basse Alima (Non publié au JO)

Arrêté n°2798 du 20 avril 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr AWABOT Aimé Lazare, ouvrier professionnel contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2712 du 19 avril 2010 portant engagement de Mr MASSENGO Michel, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2713 du 19 avril 2010 portant engagement de Mlle MADZOU Rolie Josiane, en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2719 du 19 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de Mr LOULA Philippe, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2720 du 19 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mllr BONAZABA Béatrice, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2721 du 19 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle NGASSONGO Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2722 du 19 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NSONGOLA née MALANDA Joséphine, dactylographe qualifiée des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°2723 du 19 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle MONDZELZ Armelle Pascale, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)