Textes de droit congolais

Arrêté n°3243 du 4 mai 2010 portant affectation de Melle.NGONDZI INGOBA Georgette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administraion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3244 du 4 mai 2010 portant affectation de M.NGOTENE Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administraion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3245 du 4 mai 2010 portant reclassement et nomination de M.OKIA Roland, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administraion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3154 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr DZOMBA François Fortuné, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3155 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.IKIENE Paul, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3156 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.EWELEKA Casimir, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3157 du 3 mai 2010 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté de l'année 2008 de M.ITOUA Calixte Jean Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3158 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et versement de M.NGOMA Jean Jacques, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°3159 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.EFFET Marie Claire, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3160 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BIDOUNGA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3161 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.NKOUA née Fourga Eudoxie Berthe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3162 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MABANZA Raymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3163 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.B (Non publié au JO)

Arrêté n°3164 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NTSIKASOUMBA patrice, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3165 du 3 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MAMBOULI Alphonse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des serv (Non publié au JO)

Arrêté n°3166 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ODZONGA Séraphin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3167 du 3 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 et 2004 de M.MOUKETO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseigneme (Non publié au JO)

Arrêté n°3168 du 3 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003,2005, 2007 de M.BABAKOUENE Louis Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des ser (Non publié au JO)

Arrêté n°3169 du 3 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.PAMBOU Pélerin professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3170 du 3 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.OYELE François professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services (Non publié au JO)