Textes de droit congolais

Arrêté n°3277 du 5 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIAOU Fulbert, professeur d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3278 du 5 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBONDOULOU Antoinette, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3279 du 5 mai 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°8049 du 18 août 2004, portant inscription au titre de l'année 2000, promotion sur liste d'aptitude et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3280 du 5 mai 2010 Rectifiant l'arrêté n°1564 du 6 février 2007, portant reconstitution de la situation administrative de Melle.MASSAVOU-IVIGHA Angel Brigitte, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3281 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.DZO PEA Mélanie (Non publié au JO)

Arrêté n°3282 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUYEKET Patrik Boris Brice (Non publié au JO)

Arrêté n°3283 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAKOSSO Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°3284 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.DIKAZOLA David'son (Non publié au JO)

Arrêté n°3285 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MALONGA Pulchérie Christine (Non publié au JO)

Arrêté n°3286 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGALEBALE-OMANI Mariac (Non publié au JO)

Arrêté n°3287 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAFOUTA Beaine Anatalie (Non publié au JO)

Arrêté n°3288 du 5 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KOUMBA Clarisse Aurélie (Non publié au JO)

Arrêté n°3289 du 5 mai 2010 portant affectation de Melle.OUANDO MWABIA Léthycia Claudine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3290 du 5 mai 2010 portant affectation de M.KOUESSE Ambroise, professeur des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3291 du 5 mai 2010 portant affectation de M.MPASSI Firmin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF- administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3292 du 5 mai 2010 portant affectation de M.DZARAKA Didier Bérenger, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3293 du 5 mai 2010 portant affectation de Melle.BAHUMINA Brigitte Espérance, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3294 du 5 mai 2010 autorisant M.M'VOUENDE Antoine,professeur des collèges d'enseignement général de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3295 du 5 mai 2010 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation, à l'académie des beaux- arts de Brazzaville (ABAB), en tête : Melle.BAKOUAMISSA NKAYILOU Raïssa Marie Paule (Non publié au JO)

Arrêté n°3200 du 4 mai 2010 portant titularisation, onmination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.AVOUNOU Pauline, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des (Non publié au JO)