Textes de droit congolais

Arrêté n°3353 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OKOSSO Sylvain Fiacre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -saf- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3354 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIAKORO Fidèle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3356 du 6 mai 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.MABANZA Gustave au profit de M.BABOUANA Jacob (Non publié au JO)

Arrêté n°3357 du 6 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de Menues Dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit du Cabinet au Ministère des affaires sociales, de l'action humanitaire et de la solidarité (Non publié au JO)

Arrêté n°3253 du 5 mai 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.MIANKOUTAKANA Nada Chidenne Rodice (Non publié au JO)

Arrêté n°3254 du 5 mai 2010 portant intégration et nomination de Melle.MONZONGO Darel Moïsette, prestataire de l'enseignement technique et professionnel, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3257 du 5 mai 2010 portant intégration par assimilation et nomination de Melle.BIDILOU Paule Chancelle, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3259 du 5 mai 2010 portant engagement de Melle.NGOULOU Mireille Irmine Dorothée, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3261 du 5 mai 2010 portant engagement de M.NTSOUNI Cyriaque, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3264 du 5 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TONI Abraham, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3265 du 5 mai 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de M.NGUIMBI Remy, inspecteur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3266 du 5 mai 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de Mme.MOUANGOU née MILANDOU Albertine, attachée des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3267 du 5 mai 2010 portant versement, incription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUNZEBOKELA Angélique, institutrice, des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3268 du 5 mai 2010 portant incription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ISSALY BOUSSIENGUI Jean Paul, instituteur, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3269 du 5 mai 2010 portant incription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BIAHMOBA Bernadette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3270 du 5 mai 2010 portant incription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MFOURI BARBE, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3271 du 5 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NAOUATAWO-KOUKABOULA Félicité, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3273 du 5 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PAMBOU Jean, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services technique (travaux publics), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3274 du 5 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DIHOUIDI Eugène, d'administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3276 du 5 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.AKOUALA Rady Prudence, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)