Textes de droit congolais

Arrêté n°3672 du 18 mai 2010 portant engagement par assimilation de M.NSIANGANA Jean Denis en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3673 du 18 mai 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.KIMBEMBE Roland Constantin Aymard (Non publié au JO)

Arrêté n°3675 du 18 mai 2010 portant engagement par assimilation de certains candidats en qualité de géomètre principal contractuel, en tête : Melle.KAYA Yvonne Léa (Non publié au JO)

Arrêté n°3676 du 18 mai 2010 Autorisant M.BANGA Albert, professeur certifié d'éducation physique et sportive de 1ère classe, 4ème échelon à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3677 du 18 mai 2010 Autorisant M.BANGA Albert, professeur certifié d'éducation physique et sportive de 1ère classe, 4ème échelon à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°3678 du 18 mai 2010 Autorisant Mme.EBANDZA née MFOUNOU Angèle, sage-femme de 1ère classe, 2ème échelon à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°3679 du 18 mai 2010 autorisant M.NLEMVO Samuel, instituteur de 1ère classe, 1er échelon à suivre un stage de formation, à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3681 du 18 mai 2010 autorisant Melle.BOUKOULOU Sidonie, attachée des affaires étrangères contractuelle de 1ère classe, 1er échelon à suivre un stage de formation, à l'institut des relations internationales du Caméroun (IRIC) (Non publié au JO)

Arrêté n°3682 du 18 mai 2010 autorisant Melle.MOUTANGO Henriette, ingénieur des travaux de 3ème classe, 1er échelon à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3683 du 18 mai 2010 autorisant M.OMHOUEMBE Adjonat André, instituteur de 1er échelon à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3684 du 18 mai 2010 autorisant Mme.MALOULA née BANZOUZI BEMBA Esther, attachée des SAF de 1ère classe, 4è échelon, à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3685 du 18 mai 2010 autorisant M.NGAKOSSO-OKANDZA Romily, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des (Non publié au JO)

Arrêté n°3686 du 18 mai 2010 autorisant M.OSSETE Delplace, secrétaire principal d'administration de 1ère classe, 3ème échelon, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3687 du 18 mai 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.MAMBEKA Pascal, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3688 du 18 mai 2010 portant nomination au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.ELAULT Bello Bellard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3689 du 18 mai 2010 portant nomination au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGAKOSSO Nestor, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3690 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUSSOUNDA Benjamin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3691 du 18 mai 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de Melle.OKOU Marie Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°3692 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAFOUTA Mathieu Austin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3693 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.PALE Rita Brigitte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)