Textes de droit congolais

Arrêté n°3375 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.EKONDJO Patrice (Non publié au JO)

Arrêté n°3376 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LIBOUKOU Norbert, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3377 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MADZOU Philippe, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3378 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MPATSAMOU MAMBOUNDOU Aimé, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3380 du 7 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003,, 2005 et 2007 de M.BITSOUMANOU Félix, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3381 du 7 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de de M.NZILA Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (ensei (Non publié au JO)

Arrêté n°3382 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 2008 et versement de de Melle.MADOUNGA IBOUNA Béatrice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres d (Non publié au JO)

Arrêté n°3383 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NKOUNKOU Gaston, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des serviciaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3384 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.KOUKA Etienne,professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des serv (Non publié au JO)

Arrêté n°3385 du 7 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOUAMBANDZOU Gaston, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3386 du 7 mai 2010 portant promotion de Mme.OKILI née AVOUNOUGA , instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3387 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.OMBESSA Fréderic, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°3388 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOLION Justin, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3389 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.ANDOMOLA Joséphine, sous-intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3390 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ANDEMBE Romuald, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3391 du 7 mai 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.WAMESSANG-TOTO Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°3392 du 7 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.BINTSERE Jean Pierre, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3393 du 7 mai 2010 Rectifiant l'arrêté n°6452 du 18-08-2009 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MBANI Benjamin (Non publié au JO)

Arrêté n°3394 du 7 mai 2010 portant reclassement et nomination de M.MITOUMBI Maurice, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3395 du 7 mai 2010 portant versement, reclassement et nomination de M.ETEBE EWOUNDOU Brice Macias, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)