Textes de droit congolais

Arrêté n°3699 du 18 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUANDA Athanase Clément, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3700 du 18 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOKIALA née BASSILA Agnès, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3701 du 18 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.GOSSIA née DZALETSABA Odette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3702 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.OKILI Maryse Alida, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3703 du 18 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MAVINGA Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3704 du 18 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MPOU Martine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchi I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3705 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BIBALOU BIBALOU Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3706 du 18 mai 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de Melle.MOUKOKO Chantal, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3707 du 18 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.SITA Olga Evelyne, monitrice sociale des cadres de la catégorie C,hiérarchie 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3708 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MALANDA Raphaël, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3709 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.OHOMO Aline Tédora,secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration) (Non publié au JO)

Arrêté n°3711 du 18 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.ODZI ESSENAMA Sandrine Claudie, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3712 du 18 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOUSSA Bernard, commis des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3713 du 18 mai 2010 portant avancement, de Mme.YANDOMA née YATCHMENEVA LOUDMILLA VLADIMIROVNA, professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3714 du 18 mai 2010 portant avancement, de M.TARAKON Sylvain, professeur des collèges d'enseignement général contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3715 du 18 mai 2010 portant avancement, versement et bonification d'échelon de M.KIMBANGOU Etienne, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°3716 du 18 mai 2010 autorisant le remboursement des frais des titres de transport de personnel à messsieurs IKOUEBE Basile et Aimé Béril MOPONO (Non publié au JO)

Arrêté n°3717 du 18 mai 2010 autorisant le remboursement des frais des titres de transport de personnel à M.Daniel OWASSA (Non publié au JO)

Arrêté n°3718 du 18 mai 2010 autorisant le remboursement des frais des titres de transport de personnel à M.BOKETE Marcel, diplomate rappelé (Non publié au JO)

Arrêté n°3719 du 18 mai 2010 autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants à Mme.AKIANA née AMBEMBE Madeleine, agent de la paierie près l'Ambassade du Congo à Paris (France) (Non publié au JO)