Textes de droit congolais

Arrêté n°3632 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.KODIA Sylvine Scholastique, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°3633 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BOUESSO Antoine, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3634 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NKOUSSOU MALONGA Dénise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3635 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OLONDZA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3636 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGATALI Claude François, ingénieur des travaux des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques -SAF-(eaux et forets) (Non publié au JO)

Arrêté n°3637 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.DOUKAGA-KWANDA Ferdinand, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3638 du 17 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NSIMBA Honorine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services admini (Non publié au JO)

Arrêté n°3639 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains techniciens supérieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (météorologie), en tête : Melle.MISSAKILA MOUSSOUNDA Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°3640 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.ONGOUSSIO Léonard, technicien supérieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°3641 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOBO François, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3642 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NDINGA Oscar, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3643 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certaines secrétaires principales d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.IBA (Non publié au JO)

Arrêté n°3644 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGAPORO ONDELE IPAH Wilson, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3645 du 17 mai 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.KIVITA MANGOLI Servais Brice au profit de l'ambassadeur du Congo au MAROC (Non publié au JO)

Arrêté n°3646 du 17 mai 2010 Autorisant le remboursement des frais de transport de personnel à M.Jean Paul ENGAYE (Non publié au JO)

Arrêté n°3647 du 17 mai 2010 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Mme.MESSOH LOUFOUILOU Colette, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3648 du 17 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de un million six cent douze mille cinq quarant ecinq un (2.679.861) francs CFA au profit du 36ème bataillon de l'infanterie de l'Armée de terre au Ministèr (Non publié au JO)

Arrêté n°3649 du 17 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions six cent soixante dix neuf mille huit cent soixante et un (2.679.861) francs CFA au profit du 674ème bataillon de l'infanterie forestier de l'Armée de terre au Ministère à la (Non publié au JO)

Arrêté n°3650 du 17 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de un million cinq cent soixante mille neuf cent soixante huit (1.576.968) francs CFA au profit du 36ème bataillon de l'infanterie de l'Armée de terre au Ministère à la présidence chargé de (Non publié au JO)

Arrêté n°3651 du 17 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions cinq cent mille (2.500.000) francs CFA au profit de l'Etat-major de la gendarmérie au Ministère à la présidence chargé de la Défense (Non publié au JO)