Textes de droit congolais

Arrêté n°4249 du 8 juin 2010 portant promotion ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr KITEMBO Léon André, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°4250 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr POUMBOU MBOUMBA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4251 du 8 juin 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2009 de Mr MASSALA Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4252 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr SABOUKOULOU Joseph, administrateur des cadres de la catégorie de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4253 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle NKOUKA Béatrice, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4254 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NDIBOU GAYABA Marcel Dydler, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4255 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr MABENGHA Joseph, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4256 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr NZAMBI-BOUBANGOU Ghislain Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4257 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle YECKET KOUMBA Ambroisine, secrétaire principae d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4258 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mlle SIBI Marcelline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4259 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr ONDONGO Pascal, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4260 du 8 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 de Mr SAMBA David, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°4261 du 8 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr BASSOUAMINA Albert, administrateur en chef des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4262 du 8 juin 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Mr MAMINA Emmanuel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4263 du 8 juin 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mr NTSITSA Gaspard, attaché des Cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4264 du 8 juin 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2008 de Mr BOUDZOUMOU Charles, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4265 du 8 juin 2010 portant promotion à duex au titre de l'année 2009 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mr BANTSIMBA MALONGA Isidore (Non publié au JO)

Arrêté n°4266 du 8 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NIADZINI Fernandine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°4267 du 8 juin 2010 portant révision de la situation administrative de Mme MVILA née KOUILOU MOUKEMBI Constantine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4268 du 8 juin 2010 portant révision de la situation administrative de Mlle NKOUOMASSOUOP Bienvenue Marie France, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)