Textes de droit congolais

Arrêté n°4348 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de un millon deux cent quatre vingt neuf mille quatre vingt treize (1.289.093) francs CFA au profit 101e bataillon d'infanterie de l'armée de terre au Ministère à la Présidence (Non publié au JO)

Arrêté n°4279 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr FILANCKEMBO BOUANA Cyriaque Alexanre, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4280 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MAPAKOU née PEMBA MAVOUNGOU Françoise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4281 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUZINABAOU Françoise d'Assise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4282 du 9 juin 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KIHOUNI Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4283 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BABELA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4284 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAYELA Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4285 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr SAMBA Denis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4286 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAVOUNGOU TATHY Hilaire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4287 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LOEMBA François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4289 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ONDOUGUI Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4290 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUSSOUNDA Yvonne, institutrice des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4291 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle KIANIMBOU Caroline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4292 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle DIMI Pauline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4293 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MABIALA née MOUTOULA Monique, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4294 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr EMOUELE Justin Bernard, instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4295 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme SAMBA née KIBELOLO Alphosine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4296 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme BAKANA née OUMBA Françoise, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4297 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OBOUKOU Damien, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4298 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle EBAWAWA Rosalie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)