Textes de droit congolais

Arrêté n°4327 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Mr SITA Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4328 du 11 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mr BOLOKO Philippe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4329 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mlle MPION Constantine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4330 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MBIZI Alphonse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4331 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MPASSI Jean II, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4332 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de Mr NGATSE-NGANONGO Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4333 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MPELE Alphonse François institeur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4334 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mlle BANIAKINA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4335 du 11 juin 2010 portant titularisation, nomination et promotion à deux ans titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr ISSOMBO Lucien, secrétaire principal d'administration stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°4336 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MAFOUTA Simon Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4337 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mlle SOLA IR2N2E Blandine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4338 du 11 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MATONGO Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4339 du 11 juin 2010 portant promotion au titre de l'année 2008 de Mlle EGNOUKOU Denise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4340 du 11 juin 2010 portant promotion au titre de l'année 2008 de Mlle EBOMAPOKO GNELENGA Pamela, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4341 du 11 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr NGONO Ernet Jean Bosco, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°4343 du 11 juin 2010 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Mr ITOUA Jean Paulin, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°4344 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions neuf cent six mille quatre cent cinq (2.906.405) francs CFA au profit de l'Etat-Major adjoint de l'armée de terre au Ministère à la Présidence chargé de la Défense Nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°4345 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de un million trois cent quatre vingt neuf mille deux cent trente trois (1.389.233) francs CFA au profit du 1er régiment d'artillerie sol-sol de l'Armée de terre au Ministère à la Présidence (Non publié au JO)

Arrêté n°4346 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de deux millions cent soixante trois mille huit cent cinquante deux (2.163.852) francs CFA au profit du 893e bataillon d'infanterie forestier de l'Armée de terre au Ministère à la Présindence (Non publié au JO)

Arrêté n°4347 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de un million treize mille cent quatre vingt dix huit (1.013.198) francs CFA au profit 102e bataillon aéroporté de l'armée de terre au Ministère à la Présidence (Non publié au JO)