Textes de droit congolais

Arrêté n°4465 du 17 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BAKOUANDA Rubens, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4466 du 17 juin 2010 portant inscription au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mlle MACAMBY Yvette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4467 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BASSOTA Nestor, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4468 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007, et promotion sur liste d'aptitude de Mr AKONO David Isaac, adjoint technique du génie rural des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°4469 du 17 juin 2010 portant inscription au titre des années 2006,2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ONGOUO Jean, conducteur d'agriculture des cadres de la II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4471 du 17 juin 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mr BIHONDA Daniel, administrateur des cadres de la I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4472 du 17 juin 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de Mr NGOULOU Gaston, administrateur des cadres de la I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4473 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr INKARI Félix, administrateur des cadres de la I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4474 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle NGOMBOUMA Antoinette, attachée des cadres de la I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4475 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NGASSAKI Alain Rufin, ajoint technique de la statistique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4476 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr SAMA OMBENDZA Pierre, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4477 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr MOUKOUYOU Jean De Match, secrétaire principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4478 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MBOSSA INIANGA Albertine, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4479 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr NZIENGUI Vincent, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4480 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle POUKI Yvette Léocadie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4481 du 17 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mlle SANGOUD Georgine Denise, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°4482 du 17 juin 2010 portant versement à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mlle KOUSSOU Thérèse, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (ad-gén) (Non publié au JO)

Arrêté n°4483 du 17 juin 2010 portant avancement de Mlle IKIENGA BOUYA Joséphine, chancelière des affaires étrangères contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°4484 du 17 juin 2010 portant avancement de Mme NKOUA née ISAMENE née ITEMA, professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4485 du 17 juin 2010 portant avancement de Mr MPOYI KADIBU-MBUYI, professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)