Textes de droit congolais

Arrêté n°4339 du 11 juin 2010 portant promotion au titre de l'année 2008 de Mlle EGNOUKOU Denise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4340 du 11 juin 2010 portant promotion au titre de l'année 2008 de Mlle EBOMAPOKO GNELENGA Pamela, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4341 du 11 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr NGONO Ernet Jean Bosco, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°4343 du 11 juin 2010 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Mr ITOUA Jean Paulin, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°4344 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions neuf cent six mille quatre cent cinq (2.906.405) francs CFA au profit de l'Etat-Major adjoint de l'armée de terre au Ministère à la Présidence chargé de la Défense Nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°4345 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de un million trois cent quatre vingt neuf mille deux cent trente trois (1.389.233) francs CFA au profit du 1er régiment d'artillerie sol-sol de l'Armée de terre au Ministère à la Présidence (Non publié au JO)

Arrêté n°4346 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de deux millions cent soixante trois mille huit cent cinquante deux (2.163.852) francs CFA au profit du 893e bataillon d'infanterie forestier de l'Armée de terre au Ministère à la Présindence (Non publié au JO)

Arrêté n°4347 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de un million treize mille cent quatre vingt dix huit (1.013.198) francs CFA au profit 102e bataillon aéroporté de l'armée de terre au Ministère à la Présidence (Non publié au JO)

Arrêté n°4348 du 11 juin 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépense d'un montant de un millon deux cent quatre vingt neuf mille quatre vingt treize (1.289.093) francs CFA au profit 101e bataillon d'infanterie de l'armée de terre au Ministère à la Présidence (Non publié au JO)

Arrêté n°4279 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr FILANCKEMBO BOUANA Cyriaque Alexanre, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4280 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MAPAKOU née PEMBA MAVOUNGOU Françoise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4281 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUZINABAOU Françoise d'Assise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4282 du 9 juin 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KIHOUNI Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4283 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BABELA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4284 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAYELA Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4285 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr SAMBA Denis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4286 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAVOUNGOU TATHY Hilaire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4287 du 9 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LOEMBA François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4289 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ONDOUGUI Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4290 du 9 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUSSOUNDA Yvonne, institutrice des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)