Textes de droit congolais

Arrêté n°4671 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr BEMBA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°4672 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr MADINGOU NDILOU Guillaume, professeur certifié des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4673 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr KINOUANI Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4674 du 24 juin 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr TCHITEMBO Noël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4675 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr NSIHOU Vincent, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4676 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme NGANKOU née SALA Adolphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4677 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr YOKA David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4678 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr NGOKANAT-PENABY, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4679 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle KOUKA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4680 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Mr NKOMBO Alain Roger, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4681 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 versement et bonification d'échelon de Mr BONGOUENDE Théogène, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4682 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,et 2008 de Mr MBONGO ITOUA Marc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4683 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007et 2009 de Mlle IKOBO Germaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4684 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mlle BATANGOUNA Barbe, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4685 du 24 juin 2010 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MISSOUNDIDI Raoul, secrétaire de l'éducation nationale stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4686 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr EBETHAS BISSAT Hénoc Nazaire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4687 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle ONTSIRA Viviane, ingénieur des travaux de la statistique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services de la statistique (Non publié au JO)

Arrêté n°4688 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycèes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête Mr MBONDA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°4689 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme DZANGUE née AKOULI Charlotte, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4690 du 24 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr NGOMA René, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-trésor) (Non publié au JO)