Textes de droit congolais

Arrêté n°5042 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUANZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5043 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.KODIA Jonas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5044 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 et 2006 de M.EKANY Bernard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°5045 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAMPOUYA Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5046 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.LOKO Marie Joséphine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5047 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.EBALE Maurice Raymond, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5048 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de M.MFOUAGA Jean Théodore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°5049 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.BOUMBA née PASSY Jacqueline, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°5050 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LONGO Casimir, instituteur principal des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5051 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MABENGO MAYINZA Hélène, institutrice prinipale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5052 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NDINGHA Jean Emile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5053 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MBANDI Irène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5054 du 5 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MBANGOLO née OUAYIMBIA Micheline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5055 du 5 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITOUA BOSSOBITA Raymond, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5056 du 5 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUWENO Solange, comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5057 du 5 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.GAKOSSO Madeleine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5058 du 5 juillet 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit du cercle mess des officiers au Ministère à la Présidence chargé de la Défense Nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°5059 du 5 juillet 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MOUSSAKANDA née MOULAMBI Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°5060 du 5 juillet 2010 relatif à l'installation des systèmes de positionnement, de détresse et de sécurité à bord des navires de pêche (Publié au JO 2010-27)

Arrêté n°499 du 2 juillet 2010 portant affectation de Melle.OSSALE NIALLA Hervie Prudence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)