Textes de droit congolais

Arrêté n°5071 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MASSAMBA Grégoire, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5072 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOUKIAMA Francine Solange, lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5073 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KOKOLO Lydia Gabrielle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5074 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.EBAT née ZAMBI-ZOUSSY Octavie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5075 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MALONGA Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5076 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.ADOUA Rock Ridence, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5077 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.LINGUENDZE Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°5078 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.BAFOUNDA Roger Blaise, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°5079 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.TCHIKAYA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5080 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KASSAMBE Antoine, administrateur planificateur de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignem (Non publié au JO)

Arrêté n°5081 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.AWE Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5082 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de Mme.OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5083 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998 et 2000 et bonification d'échelon de M.MASSEMBO Joachim, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5084 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête M.BIZI Jacques Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°5085 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MILONGO Jeanne Aimée Florence, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5086 du 6 juillet 2010 rectifiant à l'arrêté n°6747 du 9 novembre 2005, portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDZAMBE Norbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5087 du 6 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, versement et bonification d'échelon de Melle.NDZOUMBA Béatrice, institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (ensei (Non publié au JO)

Arrêté n°5088 du 6 juillet 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NANGA-NANGA Claudette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°5089 du 6 juillet 2010 portant promotion au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOULOUMBI Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5090 du 6 juillet 2010 portant affectation de M.NIATY-MITSINGOU Guy Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)