Textes de droit congolais

Arrêté n°6043 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr NGOULOU Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6044 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOMA Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6045 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mlle LOUMPANGOU Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6046 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NZIENGUE Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6047 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBANI Anatole, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6048 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBANGOU Luc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6049 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MASSANGA Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6051 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAMPASSI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6052 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MALOUONO MBEMBOU Angèle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6053 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BASSAKISSA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6054 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MILONDO Emile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6055 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr TSALAGA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6056 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KOMBO Célestin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6057 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr KOUA ZOUTI NGOUAKA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6058 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr MAVOUNGOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6059 du 17 août 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MANDOSSI-TONGO Blanche Perside, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6060 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr BIYORI Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6061 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr NGOUALA Etienne, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6062 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mme NGOMA née MINGUIRI Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6063 du 17 août 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mr PAMBOU-TCHILOEMBA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)