Textes de droit congolais

Arrêté n°7147 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MAVOUNGOU Eugène, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7148 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUTOU Jean Claude, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7149 du 28 septembre 2010 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.BOUKONO Jean Claude, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7150 du 28 septembre 2010 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.MOUNDINGA Fulbert, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°7151 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains adjoints techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) - en tête : Melle.KIFOULA Judith Nathalie (Non publié au JO)

Arrêté n°7152 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.TCHICAYA Marie Julienne, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7153 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.OSSIANDZI Henriette, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°7154 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OLOBA Jean Daniel, chef de division des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°7155 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.KAMBA Emmanuel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7156 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOMBOULI Clotaire, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7157 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OKUYA Augustin Joël Balthazar, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7158 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.BITOULOULOU Anne Marie Cécile, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7159 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MBOUNGOU Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7160 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOKOTO Fulbert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7161 du 28 septembre 2010 portant versement et nomination de M.BATHEAS Guy Claude Sosthène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (adminstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7162 du 28 septembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ELENGA Norbert, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7163 du 28 septembre 2010 portant versement et nomination de M.PASSY-KAMBA Hugues Ghislain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7164 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.MOUHINGOU SIMBA Solange Rolande (Non publié au JO)

Arrêté n°7165 du 28 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.TOMA Marie Hélène, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7166 du 28 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 de M.MAFOUNDOU Jacques, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)