Textes de droit congolais

Arrêté n°7643 du 11 octobre 2010 portant avancement de M.DUCAT Octave Benjamin, chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°7644 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.BIKOUTA Adolphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7645 du 11 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008, promotion sur liste d'aptitude de Melle.KIZABOULOU Bernadette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7647 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996 et versement de M.OYANDZA Emille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7648 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZATSI Gabriel Fils (Non publié au JO)

Arrêté n°7649 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994 1996,1998,2000,2002,2004, versement et bonification d'échelon de M.GAMIYI-MAMOUNA Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7650 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998 et versement de Melle.EBOULONDZI Lydie Marie Josée, intitutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°7651 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MASSIMBA Sylvie Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7652 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.ALOUNA TSAYI Sidonie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7654 du 11 octobre 2010 portant à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.MAMENGUI née NGONGO Sidonie Alice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseigenement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7655 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAHOUNGOU Hella Amour, institurice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7656 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.KOMBO Alfred Médard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7657 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Mme.BATOTA née NZOUSSI-MOUSSOKI Cathérine, instutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7658 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.MISSOUEMI Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sersvices sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7659 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1996,1997,1999,2001,2003,2005,versement et bonification d'échelon de M.KOUETO Sylvain, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7660 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.YOKA Georgine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7661 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.IBARA Nicodéme, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7662 du 11 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2003 de M.YENGO Marcel, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7663 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LIKIBI Casimir, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7664 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGAMA Théophile Marcel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)