Textes de droit congolais
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Arrêté n°7651 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MASSIMBA Sylvie Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7652 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.ALOUNA TSAYI Sidonie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7654 du 11 octobre 2010 portant à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.MAMENGUI née NGONGO Sidonie Alice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseigenement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7655 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAHOUNGOU Hella Amour, institurice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7656 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.KOMBO Alfred Médard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)
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Arrêté n°7657 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Mme.BATOTA née NZOUSSI-MOUSSOKI Cathérine, instutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7658 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.MISSOUEMI Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sersvices sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7659 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1996,1997,1999,2001,2003,2005,versement et bonification d'échelon de M.KOUETO Sylvain, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)
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Arrêté n°7660 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.YOKA Georgine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7661 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.IBARA Nicodéme, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7662 du 11 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2003 de M.YENGO Marcel, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7663 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LIKIBI Casimir, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7664 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGAMA Théophile Marcel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7665 du 11 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Melle.MONDENI-MOUABOUNA Kady, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7666 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Melle.LOEMBA NDENDE Espérance attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7669 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.BONDIOMBOUY MASSA Paola Raynette, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7670 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBOKO Joseph, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7673 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MONGO Lydie Béatrice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°7674 du 11 octobre 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Melle.OKAMBI Françoise, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers... (Non publié au JO)
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Arrêté n°7675 du 11 octobre 2010 portant versement et nomination de Melle.OTOKA Thérèse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)