Textes de droit congolais

Arrêté n°8123 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.ESSIMANDO Bruno, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8126 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MALONGA Eldo Rudy Loïc, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8127 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.TIKA Marie Noëlle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8128 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.EKOTO Jean Hilaire, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8129 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NDOKEKIA Gervais Marcelin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8130 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.KINZONZI Francis Patrick, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8131 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MBOUNGOU Jean Luc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8132 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.PEMBE Pierrette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8133 du 18 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.LOLOURA David, chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8135 du 18 octobre 2010 rectifiant l'arrêté n°944 du 20-02-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.LIHOUEHOUE Geston (Non publié au JO)

Arrêté n°8136 du 18 octobre 2010 rectifiant l'arrêté n°907 du 26-03-2002 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.KINKOLO Jean Fraçois (Non publié au JO)

Arrêté n°8137 du 18 octobre 2010 rectifiant l'arrêté n°1784 du 05-06-2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.GOMA-Poungui (Non publié au JO)

Arrêté n°8138 du 18 octobre 2010 rectifiant l'arrêté n°2518 du 24-03-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.IBARA-KIEBE Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°8140 du 18 octobre 2010 rectifiant l'arrêté n°6962 du 07-11-2007 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MATIABA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°8141 du 18 octobre 2010 rectifiant l'arrêté n°8273 du 31-12-2001 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.NGUIBI-MATSOUELE Jean Baptiste Lucien (Non publié au JO)

Arrêté n°8142 du 18 octobre 2010 rectifiant l'arrêté n°6161 du 03-10-2000 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MANTSANGA Justin (Non publié au JO)

Arrêté n°8143 du 18 octobre 2010 plaçant Melle.OUISSIKA Dorothée, ingénieur statisticienne en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique), en position de détachement (Non publié au JO)

Arrêté n°8144 du 18 octobre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MALONGA Jean Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°8145 du 18 octobre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBOUNGOU Jean Clotaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8147 du 18 octobre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MILANDOU KEBANO Jean (Non publié au JO)