Textes de droit congolais

Arrêté n°7859 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.OBOYO Jean Bernard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7860 du 12 octobre 2010 portant avancement de Melle.LIEMA Tidiane secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°7861 du 12 octobre 2010 portant avancement de Melle.TOULOULOU Anasthasie secrétaire d'administration contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°7865 du 12 octobre 2010 portant titularisation, nomination versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.SILENOHO née LOUKOULA Marianne, institutrice adjointe stagiaire des cadres de la C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-682 du 12 octobre 2010 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite congolais (Non publié au JO)

Arrêté n°7643 du 11 octobre 2010 portant avancement de M.DUCAT Octave Benjamin, chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°7644 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.BIKOUTA Adolphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7645 du 11 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008, promotion sur liste d'aptitude de Melle.KIZABOULOU Bernadette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7647 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996 et versement de M.OYANDZA Emille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7648 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZATSI Gabriel Fils (Non publié au JO)

Arrêté n°7649 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994 1996,1998,2000,2002,2004, versement et bonification d'échelon de M.GAMIYI-MAMOUNA Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7650 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998 et versement de Melle.EBOULONDZI Lydie Marie Josée, intitutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°7651 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MASSIMBA Sylvie Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7652 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.ALOUNA TSAYI Sidonie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7654 du 11 octobre 2010 portant à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.MAMENGUI née NGONGO Sidonie Alice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseigenement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7655 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAHOUNGOU Hella Amour, institurice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7656 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.KOMBO Alfred Médard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7657 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Mme.BATOTA née NZOUSSI-MOUSSOKI Cathérine, instutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7658 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.MISSOUEMI Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sersvices sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7659 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1996,1997,1999,2001,2003,2005,versement et bonification d'échelon de M.KOUETO Sylvain, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)