Textes de droit congolais

Arrêté n°8513 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.PEMBE Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8514 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mme.TCHISSAMBOU TCHIBENE née MACAYA NSAFOU NSAFOU Marthe, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8515 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 de Melle.LINDIENDIE Lucienne, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°8516 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDOULOU-MBOUNGOU, aide-soignante contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°8517 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MBONDA Victor, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8518 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MOUSSALA Jacques, ingénieur des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8519 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KANI Joseph, inspecteur de l'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8520 du 26 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de année 2009, de M.GOUENDE Blaise Edouard, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8521 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête : M.OBA David (Non publié au JO)

Arrêté n°8522 du 26 octobre 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSENGUE Théophile, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8523 du 26 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.GABOUMOUNGA Mizère Jean Clément, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agricuture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8524 du 26 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKEBI née LOUSSEMBO Marie Claire, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I, des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8525 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.DEBI Lucien, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8526 du 26 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MISSIE Jean Paul, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8527 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MIALONGUILA NGOMA Gaudefroid, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8528 du 26 octobre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°7470 du 24 octobre 2007, portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire et secondaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne Melle.BOUKOUMOU BOULEMBI Dorothée Yvette (Non publié au JO)

Arrêté n°8529 du 26 octobre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.KAYI BONAZEBI Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°8530 du 26 octobre 2010 portant avancement de M.MAKIMOUNA André, comptable contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8531 du 26 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.TSAKELE Suzanne, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8532 du 26 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.TABAWE Armand Rémy, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)