Textes de droit congolais

Arrêté n°8277 du 20 octobre 2010 portant affectation de M.NGOTENI Serge, secrétaire d'administration contractuel de la catégorie II, échelle 2 (Non publié au JO)

Arrêté n°8278 du 20 octobre 2010 portant versement, reclassement et nomination de M.KOMEKA Gabriel Roger, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8162 du 19 octobre 2010 portant engagement de certains candidates en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Melle.MASSOUAMA Elodie (Non publié au JO)

Arrêté n°8165 du 19 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 et versement de M.MINGA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8166 du 19 octobre 2010 portant versement,inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OLIENE Norbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8167 du 19 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGAVA Agathe Marie Josée, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8170 du 19 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKALA Gaston, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8171 du 19 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.GONI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8173 du 19 octobre 2010 portant titularisation, nomination, versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONGALI Albert, instituteur adjoint stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8174 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et versement de M.MOUKOLO Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°8176 du 19 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.IBENGA Pascal, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services primaire et secondaire chargé de l'alphabétisation (Non publié au JO)

Arrêté n°8177 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KIAMBA Germain, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8178 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBILI Fulgence Gloriath, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8179 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de années 2006 et 2008 de M.OBAMI Edmond, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8181 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Melle.OVOUNDA Marie Clémence, attacheée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8182 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ITOUA Jean Yves, contre maître des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8184 du 19 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de M.ASSOUENE Gabriel, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8185 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.OKOBA née DIMI Emilie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8186 du 19 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OKAMBA Louis, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°8187 du 19 octobre 2010 portant titularisation, versement , inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.DEBEKA Louis Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)