Textes de droit congolais

Arrêté n°8601 du 27 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUKOKO Charlotte, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8602 du 27 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OLANGA Grégoire, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8603 du 27 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NIAMBA Anne Marie Caroline, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8604 du 27 octobre 2010 portant reconstitution et nomination de M.GOUMA Benjamin, assistant technique de recherche des cadres de la catégorie B, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°8605 du 27 octobre 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deuxmillions six cent vingt huit mille qutre cent soixante neuf (2.628.469) francs CFA au profit du 401e bataillon d'infanterie de l'Armée de terre au Ministère à la Présidence chargé de la Défense Nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°8606 du 27 octobre 2010 portant attribution à la société Oky Service Internationale d'une autorisation de propection pour l'or et les substances connexes dite Mvouti-or (Non publié au JO)

Arrêté n°8479 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUYOYI Joël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8480 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998 et 2000 de Mme.BASSINGA née NTSAMOUKOLO Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) radiée (Non publié au JO)

Arrêté n°8481 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.MAZOUMBOU Urbain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8482 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993 et versement de M.AKOUANGO Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°8483 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAYEMBI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°8484 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.BALOU Jean Richard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8485 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.MABANZA Gabriel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8486 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.MAKAYA Lazare Dieudonné, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8487 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.GOMA NOMBO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8488 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BITOULOU Jean Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8489 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.KONGO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8490 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.MABIALA Bernard, professeur des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8491 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 demonsieur KOUMBA Oscar, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8492 du 26 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ADZOUENE NGAKIA Alphonse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)