Textes de droit congolais

Arrêté n°8341 du 21 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NSENDO Lazare, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8343 du 21 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IYA BOURGES Stella, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8344 du 21 octobre 2010 portant attributions et organisation des services et bureaux des directions rattachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°8214 du 20 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SAMBALA Paul, administrateur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8216 du 20 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBAKO Jean Baptiste, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8219 du 20 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZILA Germaine, instrutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8220 du 20 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUKOMBO Juslin Gervais Saturnin, instruteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8226 du 20 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMBAO Anatole Léopold, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8227 du 20 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MONDZALI Appolinaire, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8229 du 20 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NDOKI Anne Marie, ouvrière couturière des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services techniques (techniques industrielles), retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°8230 du 20 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.OGNEKE Romuald, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8231 du 20 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ONDZHAND GNOTEMBA Alida Zita,administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8232 du 20 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGOMA Richard,assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8235 du 20 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.KOUENGO Elie Marie Chantal, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8236 du 20 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NGALA Anasthasie Clarisse, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8237 du 20 octobre 2010 protant révision de la situation administrative de Melle.NTSALI AYOUMA Aline, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8238 du 20 octobre 2010 protant révision de la situation administrative de M.OSSETE Brunot, attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8242 du 20 octobre 2010 protant révision de la situation administrative de M.NGANKAMA Fidèle Ghislain, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8243 du 20 octobre 2010 protant révision de la situation administrative de Mme.NKAKOU née KIKADIDI Thérèse, comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8245 du 20 octobre 2010 protant révision de la situation administrative de M.NGATSEKE Alphonse, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)