Textes de droit congolais

Arrêté n°8642 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOULOUNDOU Emile, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8643 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGANKAMA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8644 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGUELEGUE Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8645 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MASSENGO Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8646 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BADILA NZENGOMONA Hélène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8647 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MPOMBO Joséphine, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8648 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOBI Elise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8649 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EKEME OMBANDZA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8650 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONDON-MBOUSSA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8651 du 28 octobre 2010 portant reconstittution de la carrière administrative de M.NTSANA Joachim Frédéric, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8652 du 28 octobre 2010 portant reconstittution de la carrière administrative de M.LOUFOUAKAZI Albert, ouvrier professionnel contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8653 du 28 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.POATY Jean Pierre, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8654 du 28 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NTOUINIWE Thérèse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8656 du 28 octobre 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.IPANGUI Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°8548 du 27 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MOUANDA Daniel, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°8549 du 27 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.IPANDZA Martin, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8550 du 27 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MAMBA DOLIVEIRA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8551 du 27 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.NGAMPIKA-NGYI Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8552 du 27 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KIBIMA Isidore, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8553 du 27 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.BOUNGOU Thomas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)