Textes de droit congolais

Arrêté n°8856 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.TSIYINDOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°8857 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KALLA NGOUNGA Généviève Liliane (Non publié au JO)

Arrêté n°8858 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.AYAMA Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°8859 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MALONGA Beri Rock (Non publié au JO)

Arrêté n°8860 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination et versement de certains agents contractuels de l'Etat dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AYOA Denis (Non publié au JO)

Arrêté n°8861 du 9 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BONDZO Amédée Jean Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°8862 du 9 novembre 2010 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Melle.AHISSOU-ATA Angèle Erika au profit de M.AHISSOU Hector Elvis (Non publié au JO)

Arrêté n°8863 du 9 novembre 2010 portant composition de la commission mixte paritaire chargée de réviser la convention collective des entreprises des services pétroliers (Non publié au JO)

Arrêté n°8806 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8807 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.GUEMA née NGONGO Elise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8808 du 8 novembre 2010 portant versement , inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MYENAGHATA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8809 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NSIMBA Hilaire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8810 du 8 novembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOULA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8811 du 8 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGUIE Laurent, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8812 du 8 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NZOUMBA SAMBA Eugénie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8813 du 8 novembre 2010 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOSSA Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8814 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KILONDO David, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8815 du 8 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MADOUDA née BABINDAMANA Hélène secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8816 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.ITOUA née OLEA Germaine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8817 du 8 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de Melle.MILANDOU Céline, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)