Textes de droit congolais

Arrêté n°8885 du 10 novembre 2010 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M.LOUNDOU-BOUSSIENGUE Bernard, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8886 du 10 novembre 2010 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M.LOUNDOU-BOUSSIENGUE Bernard, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8887 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MALANDA Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°8888 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOMBOULI Sylvie Laurence (Non publié au JO)

Arrêté n°8889 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAKAMBO Simone NGOLO (Non publié au JO)

Arrêté n°8890 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.BOULANSA née MAYEMBO Odette (Non publié au JO)

Arrêté n°8891 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NDINGA Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°8892 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOMIE Christian Martial Bertrand (Non publié au JO)

Arrêté n°8893 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.NSONI née ILOKI Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°8894 du 10 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOMBO NGOUINDI Géorges (Non publié au JO)

Arrêté n°8895 du 10 novembre 2010 portant nomination de M.MALANDA YOULOU Brice Sosthène, en qualité d'huissier de justice commissaire- priseur (Non publié au JO)

Arrêté n°8896 du 10 novembre 2010 portant nomination de M.MABIALA Victor, en qualité d'huissier de justice commissaire- priseur (Non publié au JO)

Arrêté n°8828 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.LOUBAKI Lucien, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8829 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MBOMBI Christine,attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8830 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.SOULA Olivier, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8831 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OBA Patricia, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8832 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGALOUO Ludovic, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8833 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NTSALISSAN Edwige Marlene, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8834 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NDALAMANA Fortuné Joseph, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8835 du 9 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.SITA Jean Claude, chef ouvrier des cadres de la catégorie D, hiérachie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)