Textes de droit congolais

Arrêté n°8938 du 11 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.MBOUSSA née AKOUALA Thérèse, intitutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8939 du 11 novembre 2010 portant nomination de Mme.NZOUNGOU née GBAGUIDI HEDEGLE Eunice Nicole, en qualité de notaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8940 du 11 novembre 2010 portant nomination de Melle.MAKAYA MAKUMBU Raïssa Ursule, en qualité de notaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8865 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.OKANA Guy Marius bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8866 du 10 novembre 2010 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel, en tête : M.NGUIMBI Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°8868 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.IBINDA Christiant Urbain, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8869 du 10 novembre 2010 portant engagement de Melle.YENGO KILANDI Fausta Carine, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8870 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.KIAZAYADIOKO NKETANI en qualité d'instituteur contractuel. (Non publié au JO)

Arrêté n°8871 du 10 novembre 2010 portant engagement de M.AWASSA Richard, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8874 du 10 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.MALANDA LOUNGOU Hilda Ghanaëlle dans les cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8875 du 10 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.LEKANGA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8876 du 10 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGAFOULA MALONG Miguel Olivier, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8877 du 10 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MAHOUA Paul Roger, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8878 du 10 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.MPIOU née NGAKOUE Cathérine, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8879 du 10 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NDOULOU Marie, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8880 du 10 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KENGUE Nestorine, commis dactylographel des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8881 du 10 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDAMALIA Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°8882 du 10 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMPIKA-NGANGOUE Maximin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°8883 du 10 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IBARA Laure Judith, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8884 du 10 novembre 2010 portant versement, inscription et promotion au titre de l'année 2008 de M.MBIZI Patrice Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)