Textes de droit congolais

Arrêté n°8964 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats en qualité d'aide soignante contractuel en tête : Melle.LOCKO Edith Anne Marie aux Neiges (Non publié au JO)

Arrêté n°8965 du 12 novembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°1154 du 27 janvier 2005, portant engagement de certains candidats en qualité d'assistant social contractuel en tce qui concerne Melle.KONGA Félicité (Non publié au JO)

Arrêté n°8966 du 12 novembre 2010 portant promotion au titre des années 2007 et 2009 de M.OBONGA-ANGA Franchel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrafs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8967 du 12 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KIMOUINA Jacob, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8968 du 12 novembre 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MINZERE Dominique, contrôleur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°8969 du 12 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KINKELA Amélie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8970 du 12 novembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de M.OBEMBO Jean François, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8971 du 12 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de certains agents des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.ADOUA Judicaël Evrand (Non publié au JO)

Arrêté n°8972 du 12 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YOMO Jean Pierre, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8973 du 12 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.GAMBE née NKOUKA Albertine, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8974 du 12 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NSONDE Marie Clémence, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8975 du 12 novembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.ITOUA Gloria Angellia Flore Sophie, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°8976 du 12 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.ODIABATO Gabrielle (Non publié au JO)

Arrêté n°8977 du 12 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°8978 du 12 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MISSOUNDIDI TOLSTOÏ Aline (Non publié au JO)

Arrêté n°8979 du 12 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.EOUOLO Madona Alice, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°8980 du 12 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.MOUKALA NGOKOUBA Dresh Stedy, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°8981 du 12 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.OMBALA Lucrèce Gémayel, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°8982 du 12 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.ALLEMBE POUMBI Jenny Dayina, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°8983 du 12 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.NGOULALIELE Nina Estelle, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)