Textes de droit congolais

Arrêté n°9006 du 15 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.KOMBO Juvrelle Rosabelle, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°9007 du 15 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.OBVALA Damas Valdères, étudiant congolais boursier en Algérie (Non publié au JO)

Arrêté n°9008 du 15 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.IBARAT Vichy Laure, étudiante congolaise boursière en Algérie (Non publié au JO)

Arrêté n°9009 du 15 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.KINKELA NSAMOU Karim David, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°9010 du 15 novembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.MATOUDIDI NGOTIKI Prince Rhony, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°9011 du 15 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.NGAKOLI née LOPEZ Domingos NQUEZO Fatima, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financires -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9012 du 15 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOUMOU Mesmin Alain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financires -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9013 du 15 novembre 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.BAVOUMINA Gervais, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financires -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9014 du 15 novembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.GANSSIALA Jacqueline, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financires -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8942 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.MBONGO MAMPASSI Chardaly Nesalove dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8944 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.MOUYENGO KINKELA Nelly Roselyne (Non publié au JO)

Arrêté n°8945 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.MAVOUNGOU TCHIBASSA Brigitte dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8946 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : Melle.NZOUMBA MAYINDOU Ginette Sandrel (Non publié au JO)

Arrêté n°8947 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : Melle.AWE INGOBA Diane (Non publié au JO)

Arrêté n°8948 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.DIAMBOMBA ZALA Paule Dora dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8949 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de M.OKANDZE Willy Jean dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8950 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.OKEMBA Prisca Césarine dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8952 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.AKESSE GABOLA Chanelle Léopoldine dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8953 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.NGANONGO Magui Blanche dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8954 du 12 novembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.IBARA DOUNIAMA INIANGHAT Huguette Rosvitha (Non publié au JO)