Textes de droit congolais

Arrêté n°9072 du 17 novembre 2010 portant intégration et nomination de M.MOTSAGNA BOBIANGA Christ Daurient, instituteur adjoint dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9073 du 17 novembre 2010 portant intégration et nomination de M.NKOUKA VINDOU Richard De Valent, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9074 du 17 novembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats admis au test de recrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête... (Non publié au JO)

Arrêté n°9076 du 17 novembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats admis au test de recrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête... (Non publié au JO)

Arrêté n°9078 du 17 novembre 2010 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats admis au test de recrutement à la fonction publique des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière, dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.BOLENDE... (Non publié au JO)

Arrêté n°9081 du 17 novembre 2010 portant engagement de certains candidats admis au test de recrutement à la fonction publique dans le domaine de l'économie forestière, en qualité d'agent subalterne contractuel, en tête : M.NGUIAT Sylvain Nicolas (Non publié au JO)

Arrêté n°9084 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.BANZIMBA Justine (Non publié au JO)

Arrêté n°9085 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ADJADO AGNILA ASSIAKA (Non publié au JO)

Arrêté n°9086 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.EBOMBO Alain Serges (Non publié au JO)

Arrêté n°9087 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.BAMANA MASSIKA Ida Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°9088 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.BINISSIA Paulette (Non publié au JO)

Arrêté n°9089 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.KOUNGA DE MABIALA Fredy Yrène (Non publié au JO)

Arrêté n°9090 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MANKOUIKOULOU Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°9091 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.LOTHE Roch Cyriaque (Non publié au JO)

Arrêté n°9092 du 17 novembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.BANIEKOUNA Fulgence (Non publié au JO)

Arrêté n°9093 du 17 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.LEKIBI Léa Clarisse, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9094 du 17 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ILIMBI Rodez Patricia, monitrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9095 du 17 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.AYHO Gaspard,professeur certifié des sciences économiques des cadres d ela catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9096 du 17 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGAFOULA-MALONG Magloire, instituteur des cadres d ela catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9097 du 17 novembre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2010 de M.TSEKET Gomez, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)