Textes de droit congolais

Arrêté n°9633 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOUSSOU Jean Robert (Non publié au JO)

Arrêté n°9634 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TSALA Léontine (Non publié au JO)

Arrêté n°9635 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.EMAMOU GATOUORO Eméline Emam II (Non publié au JO)

Arrêté n°9636 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGUIMBI Corneille (Non publié au JO)

Arrêté n°9637 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BIVIESSE MOUMPAH Jean Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9638 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OKOURABA Olga Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°9639 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAZE BOUANGA Inès Ursule (Non publié au JO)

Arrêté n°9640 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MPIKA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°9641 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LOEMBA François (Non publié au JO)

Arrêté n°9642 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OYELETSIELE Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°9643 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAMPASSI Louis Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°9644 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.SIBI Aimé (Non publié au JO)

Arrêté n°9645 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.PAMBOU Justin Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°9646 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MORANGA Lydie (Non publié au JO)

Arrêté n°9647 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOMA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9648 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUKO Félix Alain (Non publié au JO)

Arrêté n°9649 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NZOKO Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°9650 du 3 décembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGASSAKI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9651 du 3 décembre 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MBADINGA BOUKOUMOU Fidèle, aide soignant contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9652 du 3 décembre 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MIAZONZAMA Thérèse, aide soignante contractuelle, retraitée (Non publié au JO)