Textes de droit congolais

Arrêté n°9612 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.DIAMONEKA Raymond, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9613 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBAHOUKA Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9614 du 3 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.BOUASSI Julienne Chantal, institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9615 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001 et bonification d'échelon de M.KINSOUNSOU Donatien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9616 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOULOU Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9617 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOULOU Isaac, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9618 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUALA NSIMBA Anselme, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9619 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOULONGO née MOUKALA Rose, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9620 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOMBET Charlotte, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9621 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.IBARA DION Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9622 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.EBOUROMBI Dniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9623 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.HOUVITIHA née SEMI Géorgine, institutrice principle des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9624 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.BABELA née LOUKOULA Jeannette, institutrice principle des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9625 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.DZOURA Marie, institutrice principle des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9626 du 3 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMBIDI Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9627 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NGANKOUOBI née MANGOULOU Adrienne, inspectrice principle des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9628 du 3 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2006 de Melle.MASSAMBA-DEBAT Line, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9630 du 3 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté de M.MBOLA Joseph, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°9631 du 3 décembre 2010 rectifiant l'arrêté n°2794 du 28 mars 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne M.NTOLELE Hemedy Gane (Non publié au JO)

Arrêté n°9632 du 3 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IDANY Jean Ludovic, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)