Textes de droit congolais

Arrêté n°9590 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de mlle OWASSA ADOUA Lourdes Elvériche dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9591 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.LIKIBI Rosie prestataire de l'enseignement technqiue et professionnel dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9593 du 3 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : mlle SAMBA Noelly Astride (Non publié au JO)

Arrêté n°9595 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 91, 93, 95, 97, 99, 01, 03, 05, 07 et versement de M.POATY Jean professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9596 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 92, 94, 96, 98, 00, 02 et versement et bonification d'échelon de M.MVOUALA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) , retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9597 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 91, 93, 95, 97, 99, 01, 03, 05 et professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9598 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MINKALA MArc, professeur des collèges d'enseignement général hors classe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9599 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 96, 98, 00, 02, 04, 06 et 08 de M.POLONIOD-ATIPO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9600 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2007 et versement de M.BOBOBA Jean Baptiste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9601 du 3 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 de M.MIETTE MOUDANI Victor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9602 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NKANGUILA Victor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9603 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.NGOUNDA-MOUNIANGA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9604 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LAMBA Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9605 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.KINTANA Zéphirin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9606 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MASIFU Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9607 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997 et versement de M.DIANGANA Simon Pierre, professeur des ollèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9608 du 3 décembre 2010 portant versement, promotion à deux au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.MABIKA MANZ Ebreu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9609 du 3 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.BENDO Germaine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9610 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.INKE Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9611 du 3 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAKAYA Christiane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)